Evolution des Moyens Techniques et de la Réglementation /

TGCM 64


L'évolution chronologique des méthodes de travail
et des réglementations






Bureau d'étude génie climatique


Documentation à télécharger :

  • Bureau d'étude génie climatique   Présentation d'un cours concernant le calcul des déperditions (Année 1981) - PDF
  • Bureau d'étude génie climatique   Les Charmilles Déperditions Octobre 1981 - PDF
  • Bureau d'étude génie climatique   Les Charmilles G Octobre 1981 - PDF
  • Bureau d'étude génie climatique   ThK77 et G1 (1985) - PDF


L'évolution de la Réglementation Thermique (RT)




1/ RT 2000



La Réglementation Thermique 2000 s’applique pour tous les permis de construire déposés à partir du 2 juin 2001. Elle porte à la fois sur les bâtiments neufs résidentiels et tertiaires. Son principal objectif est de réduire les consommations d’énergie de 20% dans les logements et 40% dans le tertiaire, et à limiter l’inconfort d’été dans les locaux non climatisés. Elle permet d’atteindre ce niveau de performances en laissant toute liberté de conception aux architectes et aux bureaux d’études.




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2/ RT 2005



La Règlementation thermique 2005 (RT 2005) a pour objectif une amélioration de la performance énergétique (c'est à dire la consommation d'énergie nécessaire pour un logement et l'émission de gaz à effet de serre qui en découle). Les consommations d'une construction neuve doivent baisser d'au moins 15 % par rapport à l'ancienne réglementation et ont pour objectif une baisse de moins 40 % d'ici 2020.






3/ RT Existant



Mise en place dès Novembre 2007, la Réglementation Thermique pour les Bâtiments Existants a pour objectif d’améliorer la performance énergétique du parc immobilier existant, 1er consommateur d'énergie en France et producteur de gaz à effet de serre. Pour y parvenir, la RT Existant impose des exigences de performances minimales, quels que soient les travaux de rénovation envisagés, en bâtiment tertiaire comme en bâtiment résidentiel.



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4/ RT 2012


La RT2012 est appliquée aux constructions neuves, depuis le 28 octobre 2011 pour les bâtiments publics d'enseignement, d'accueil de la petite enfance et les bâtiments tertiaires (arrêté du 26 octobre 2010).
Elle est généralisée depuis le 1er janvier 2013 aux bâtiments d'habitation, universitaires d’enseignement et de recherche, hôtels, restaurants, commerces, gymnases et salles de sport y compris les vestiaires, établissements de santé, établissements d’hébergement pour personnes âgées, aérogares, tribunaux et palais de justice et bâtiments à usage industriel et artisanal (arrêté du 28 décembre 2012).
La Réglementation Thermique 2012 (RT 2012) oblige les habitations neuves à consommer au maximum 50 kWhep/m2/an.




Réglementation Énergétique



RE 2020

RE 2020 : de nouvelles données nécessaires


Le but de la prochaine règlementation thermique, la RE 2020, est d’aboutir à la construction de bâtiments à énergie positive et à faible émission de carbone. Pour effectuer les calculs nécessaires à un choix éclairé, de nouvelles informations sur les produits doivent être rendues accessibles par les fabricants.

Avec la RE 2020, les bâtiments seront encouragés à être non seulement à énergie positive (Bepos) mais également à faible empreinte carbone. Les expérimentations ont commencé fin 2016 avec la mise en place du label E+C- (Énergie + Carbone -) qui récompense les bâtiments atteignant un certain degré de performance.


Sans informations à jour, pas de calcul


Si les données thermiques des produits sont en général déjà accessibles, ce n’est pas le cas des données environnementales qui doivent être renseignées dans la base Inies. Celle-ci met en effet à disposition les déclarations environnementales et sanitaires des produits, équipements et services pour l’évaluation de la performance des ouvrages (pour les produits d’équipement électrique, électronique et de génie climatique) qui correspondent au référentiel du label E+C-.

Centraliser les données


La base de données de l’association Edibatec, qui regroupe les informations thermiques d’un très grand nombre de produits d’industriels, a été adaptée pour que dans chaque fiche produit puisse être intégré le code de référence de la fiche Inies correspondante. Les bureaux d’études et autres utilisateurs des logiciels de calcul disposent alors en un même lieu de toutes les informations nécessaires au calcul RT et au calcul ACV (Analyse du Cycle de Vie).



rt 2020

Label E+C-


Il atteste de l’atteinte d’un niveau de performance énergétique et environnementale d’un bâtiment neuf à travers :


  • l’évaluation de son bilan énergétique sur l’ensemble des usages, appelé bilan énergétique BEPOS (Bilan BEPOS). Celle-ci est faite par comparaison avec un niveau de bilan énergétique maximal, Bilan BEPOS. L’échelle des niveaux comporte quatre niveaux de performance : les niveaux énergie 1, énergie 2, énergie 3 et énergie 4
  • l’évaluation de ses émissions de gaz à effet de serre sur l’ensemble de son cycle de vie (Eges) et l’évaluation des émissions de gaz à effet de serre des produits de construction et des équipements utilisés (Eges PCE). L’évaluation est également faite par comparaison avec des niveaux maximaux Egesmax, et Egesmax,PCE. L’échelle comporte cette fois-ci deux niveaux de performance :  carbone 1 et carbone 2

Nous assurons également le suivi des résultats et la recherche de solutions et d’améliorations de façon à répondre aux certifications (Cep, Tic, Bbio, Ubat, labels BBC, HQE...)